Les domaines nationaux

Nouvel instrument de recherche

Les Domaines nationaux

Un nouvel instrument de recherche est disponible sur earchives. Il s'agit de celui de la sous-série 1 Q correspondant aux Domaines nationaux.

Le fonds des Domaines nationaux concerne l'administration, l'aliénation et le séquestre des biens nationaux pendant la période révolutionnaire. Il constitue un témoignage rare pour cette administration et cette époque car la majorité des versements réalisés par les Domaines (série Q) ou par les administrations et juridictions de la période révolutionnaire (série L) ont été détruits lors de l'incendie des archives départementales du 20 novembre 1908.
Ces documents constituent une source primordiale pour :

  • l’histoire des propriétés avec notamment l’ensemble des mutations opérées après la Révolution,
  • la généalogie avec en particulier les vastes mouvements migratoires dans le département.
Extrait du registre des procès-verbaux d'adjudication (1Q240)

En chiffres

592 articles
45.20 ml
93 ans d’histoire

Définition

Le séquestre consiste dans le dépôt d'une chose entre les mains d'une personne chargée de la garder jusqu'au règlement d'un litige ou au dénouement d'une opération juridique. Il peut concerner des biens mobiliers ou immobiliers. Les biens peuvent ensuite être vendus dans des ventes aux enchères (aliénation). La nature des biens nationaux placés sous séquestre est présentée dans l'introduction de l'instrument de recherche.

Découvrir la sous-série 1Q

Consulter l'instrument de recherche sur earchives : rubrique sommaire des fonds - archives de 1800 à 1940 - Domaine, enregistrement, hypothèques - Domaines nationaux.

Transcrire un document extrait de la sous-série 1Q dans Scribe, le manuel de paléographie en ligne, dans la rubrique exercices.

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