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Avant 1790
Présentation des séries
Ces fonds confisqués à la Révolution émanent des institutions laïques et ecclésiastiques qui existaient alors dans l’actuel département. Certains d’entre eux remontent donc au Moyen-Âge, tel le fonds de l’évêché de Bayonne (série G) qui renferme le document original le plus ancien, datant du XIè siècle. Ils ont aussi subi les outrages du temps et ne sont pas tous parvenus jusqu’à nous dans leur état complet.
Cependant, sont toujours conservés des ensembles documentaires cohérents et importants, comme ceux des États de Béarn et des États de Navarre (série C) ou encore le fonds de la famille d’Albret et du comté de Foix-Béarn (série E).
Institutions laïques: administration, justice, familles, enseignement
Série A - Actes du pouvoir central
Série B - Cours et juridictions
- Cour majour de Béarn
- Conseil souverain de Béarn
- Chambres des comptes de Pau et de Nérac
- Maîtrise des eaux et forêts de Pau
- Siège de la monnaie de Pau
- Parlement de Navarre
- Juridictions secondaires ordinaires : sénéchaussées de Morlaàs, Oloron, Orthez, Pau, Sauveterre, Navarre, Bayonne et bailliage de Labourd
- Juridictions secondaires particulières, telles que la cour du sénéchal de Gramont , les cours de jurats, l'Amirauté de Bayonne, la cour de la bourse des marchands de Bayonne
Les fonds qui composent la série sont conservés selon les cas à Pau ou à Bayonne. Ont été transférés à Bayonne les archives suivantes : juridictions secondaires et cours des jurats du Pays basque, Amirauté de Bayonne, Cour de la bourse des marchands de Bayonne. Les autres fonds sont à Pau, y compris celui du Parlement de Navarre qui peut intéresser le Pays basque.
Série C - Administrations provinciales
- Représentation du pouvoir royal : intendance et subdélégations
- Représentation des « provinces » : États de Béarn et États de Navarre
Le site de Bayonne conserve le fonds des États de Navarre et du Labourd. Les fonds des États de Béarn sont évidemment à Pau ainsi que ceux des intendances successives qui ont administré tout ou partie du Béarn et du Pays basque
Série 2C - Contrôle des actes
Série D - Instruction publique, sciences et arts
Série E - Seigneuries et familles, notaires, communes et municipalités, corporation
- Archives seigneuriales et familiales, au premier rang desquelles les archives de la famille royale de Navarre (appelées au XIXe siècle « Trésor des chartes de Pau »)
- Minutes de notaires du Béarn, versées avant 1873
- Documents de provenance incertaine et regroupés par communes ou entités territoriales
- Corporation des barbiers, perruquiers, baigneurs-étuvistes de Bayonne
Cette série contient le Trésor des chartes (ou fonds de la famille royale de Navarre) qui reste intégralement conservé à Pau, notamment la partie « Royaume de Navarre » qui peut intéresser la Basse-Navarre ; quelques dossiers de familles du Pays basque ont été transférés à Bayonne. Les minutes notariales concernent essentiellement le Béarn, ainsi que la partie «communes et municipalités », et elles sont conservées à Pau. Le fonds d’une corporation bayonnaise a été transféré à Bayonne.
Consulter la rubrique sur la restauration du Trésor des Chartes.
Institutions écclésiastiques
Série G - Clergé séculier
- Évêchés de Bayonne, Lescar, Oloron et de leur chapitre
- Notaires apostoliques, séminaires, collégiales, paroisses et chapelles dans leur ressort
Les archives de l’évêché de Bayonne et de son chapitre ainsi que des paroisses qui en dépendaient sont conservées à Bayonne ; les fonds du ressort des évêchés de Lescar et Oloron sont à Pau.
