Mentions légales

L’éditeur du site est représenté par le Service information de la Direction de la Communication.
Les informations qui figurent sur ce site font l’objet d’une clause de non responsabilité. L’éditeur s’efforcera de diffuser des informations exactes et à jour, ainsi que de corriger les erreurs qui lui seront signalées. Le Service information de la Direction de la Communication ne peut toutefois garantir l'exactitude de toutes les informations présentes et par conséquent, décline toute responsabilité quant à son contenu.
Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, merci de contacter contact@le64.fr

Le présent site constitue une œuvre dont le Département des Pyrénées-Atlantiques est l'auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

© "archives.le64.fr" le site officiel du Département des Pyrénées-Atlantiques, 2014 Dans le cadre d’un usage autre que strictement privé, ne pas résumer, modifier, altérer le contenu textuel ni les données cartographiques du site Internet sans autorisation préalable de l’éditeur. Pour un usage privé, la reproduction partielle sur support papier des données textuelles contenues sur le site «archives.le64.fr» est libre. Elle peut être réalisée sans autorisation de l’éditeur du site. Cette reproduction ne peut cependant être présentée comme une version officielle. L’autorisation de reproduire est accordée à l’utilisateur sans paiement de droits, sous réserve que le demandeur s´engage à citer le nom des propriétaires du site Internet et l'adresse du site Internet (avec un lien hypertexte) et sans modification.

Il est possible de créer un lien vers le site «archives.le64.fr » sans autorisation expresse de l’éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur Internet. Toutefois, l’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa politique éditoriale.
L'utilisation d'une démarche en ligne requiert une connexion et un navigateur internet. Le navigateur doit être configuré pour autoriser les cookies de session. Afin de garantir un bon fonctionnement des démarches en ligne, il est conseillé d'utiliser un navigateur web à jour. La collectivité met tout en œuvre afin que les démarches en lignes soient compatibles avec la plupart des navigateurs et plateformes actuels (Mac et Pc), notamment avec Internet Explorer (version 8 et supérieures), Firefox (version 10 et supérieures), Safari et Chrome. Cependant la collectivité ne saurait être tenue pour responsable de certains dysfonctionnements pouvant apparaitre en fonction du navigateur, de sa version ou configuration et de la plateforme utilisée, et ce, notamment sur les services spécifiques externalisés.

L’affichage des pages du site est optimisé pour une résolution d’écran de 1024 x 768. Certains documents sont proposés au format PDF. Pour pouvoir les ouvrir, les consulter et les imprimer, vous devez utiliser le module Adobe Reader XI ou supérieur de la société Adobe.
La consultation de certaines fonctionnalités nécessites l’utilisation du plug-in Adobe® Flash® Player

Pour des raisons liées à la technologie employée par le prestataire chargé de la mesure de l'audience du site, un "cookie" peut vous être proposé au cours de votre navigation. L'accès au site n'est en aucun cas conditionné à l'acceptation de ce cookie.
Votre adresse électronique (qui a fait l’objet d’une inscription volontaire) ne nous servira qu’à acheminer notre lettre d’information. Elle ne sera en aucun cas communiquée à des tiers.
En application de l’article 27 de la loi Informatique et libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour cela, vous êtes libre, à tout moment, de vous désabonner de notre lettre d’information :

• en cliquant sur la mention "ne plus recevoir" qui figure en bas de page de chaque lettre d’information que vous recevez

Le Département des Pyrénées-Atlantiques s'engage à n'opérer aucune commercialisation des informations et documents transmis par l'usager et à ne pas les communiquer à des tiers, en dehors des cas prévus par la loi. Ainsi, les informations transmises par l'usager restent sous son contrôle. Il peut à tout moment les faire rectifier, compléter, actualiser ou supprimer.
Seules sont conservées les informations permettant de répondre à d'éventuelles contestations et aux besoins statistiques du service.

Conception et création graphique : Trois minutes d'avance

www.troisminutesdavance.com

Développement : Agence web Archriss

www.archriss.fr


Archriss a développé ce site sous TYPO3, système libre de gestion de contenus (open-source, license GNU/GPL).

Photographies : © Conseil général du Département des Pyrénées-Atlantiques, sauf mention contraire;


• Photographe : Jean-Marc Decompte;

• Responsable Photothèque : Jean-Marc Decompte



Hébergement : DRI
www.dri.fr